MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

MENUISERIES DU COUSTOU
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 5 000 €

Siège social :
1940 Route du Castang
47330 Castillonnès – France

Numéro SIREN : 990 026 452
Numéro SIRET : 990 026 452 00013
Numéro RCS : 990 026 452 R.C.S. Agen
Numéro de TVA intracommunautaire : FR90990026452


Responsable de la publication

Le responsable de la publication est le représentant légal de la société MENUISERIES DU COUSTOU.


Hébergement du site

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de MENUISERIES DU COUSTOU, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.


Responsabilité

MENUISERIES DU COUSTOU s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations.


Données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter :
menuiseriesducoustou@gmail.com


Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.


Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction d’Agen.

Retour en haut